Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brocéliande Sport Nature
Ploërmel Communauté, Communauté de communes

Numéro de dépôt :
4185278
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2025
Brocéliande Sport Nature de Ploërmel Communauté

Présentation de la marque Brocéliande Sport Nature

Déposée le 29 mai 2015 par la société Ploërmel Communauté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Brocéliande Sport Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société Ploërmel Communauté domicilié(e) Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 614 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ploërmel Communauté, M. LE DIFFON Patrick domicilié(e) Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France.

La marque Brocéliande Sport Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brocéliande Sport Nature arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

Ploërmel Communauté a également déposé les autres marques suivantes : LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE , Arth Mael , SPORT B NATURE , Yolo 56 , Fest-Noz Ar Miz Du , FESTIVAL Brocéliande Fantastic PLOËRMEL , RIV - Réseau Intercommunal de Voyage , PLOERMEL COMMUNAUTE , LES IMAGINAIRES DE BROCELIANDE


Ploërmel Communauté, Communauté de communes - Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France - SIREN 245614342


Ploërmel Communauté, M. LE DIFFON Patrick - Hôtel communautaire, Place de la mairie, BP 133 - 56804 - PLOERMEL cedex - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.